Editeur

Ce site est édité par :
La Fondation Guy Demarle Enfance & Bien Manger
157, bis avenue de la Marne
CS 96048
59700 MARCQ EN BAROEUL

Hébergement

OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
BP 90 140

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Données personnelles

En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant.
Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès du candidat à l'adresse email suivante :

Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques.
Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à la Fondation Guy Demarle d'enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site de la Fondation Guy Demarle.
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.
Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr ).

Contenu du site

La Fondation Guy Demarle ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, la Fondation Guy Demarle décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions,?Z??Z???? ??([??Z???Z?g>Propriété intellectuelle

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, ...), constituent une œuvre de l'esprit au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de la Fondation Guy Demarle est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales du contrefacteur.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Fondation Guy Demarle en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...)
La possibilité d'établir des liens hypertextes simples vers le site est soumise à l'accord préalable des membres de la Fondation Guy Demarle.
Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du " framing " (affichage d'une page dans un cadre au sein d'un autre site), est interdit.

Exonération de la responsabilité technique

La Fondation Guy Demarle s'engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet de la Fondation Guy Demarle soit accessible à tout moment. Néanmoins, la Fondation Guy Demarle décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes.
Notamment, la Fondation Guy Demarle se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu'il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l'accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, la Fondation Guy Demarle ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l'inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

Copyright ® 2019 – Fondation Guy Demarle - Tous droits réservés